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Éditeur du site

ÉtablissementNotre-Dame de BellegardeÉtablissement scolaire privé catholique sous contrat avec l'État — école, collège, lycée
Adresse22 avenue Gambetta — 69250 Neuville-sur-Saône
Contactcontact@ndbellegarde.fr  ·  04 78 91 32 69
DirectionM. Laurent Quentin (collège & lycée) · Mme Catherine Redon (école)
Directeur de publicationM. Laurent Quentin
SIREN / SIRET779 712 462  ·  779 712 462 00018

Hébergement

HébergeurOVH SAS (OVHcloud)2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Contact1007  ·  www.ovhcloud.com

Conception & réalisation

Conception, réalisation et maintenance du site : Diagramme — www.diagramme31.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (structure, textes, logos, images, photographies, vidéos, éléments graphiques) est la propriété de Notre-Dame de Bellegarde ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies mettant en scène des élèves sont publiées dans le respect des autorisations de droit à l'image recueillies par l'établissement.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est Notre-Dame de Bellegarde, représenté par sa direction (coordonnées ci-dessus).

Pour toute question relative à vos données : contact@ndbellegarde.fr.

Délégué à la protection des données (DPO)

à compléter si un DPO a été désigné (nom / e-mail dédié)

Données collectées & finalités

Formulaire de contact

Lorsque vous utilisez le formulaire de contact, nous collectons les données que vous renseignez : nom, adresse e-mail et contenu du message (et, le cas échéant, votre téléphone).

  • Finalité — répondre à votre demande et en assurer le suivi.
  • Base légale — votre consentement et l'intérêt légitime de l'établissement.
  • Destinataires — les services habilités de l'établissement uniquement ; aucune cession commerciale à des tiers.
  • Conservation — le temps du traitement, puis suppression ou archivage sous 12 mois maximum, sauf obligation légale.

Espace familles & scolarité

L'accès aux services de suivi de la scolarité (EcoleDirecte) et au CDI en ligne (e-sidoc) relève de plateformes tierces, disposant de leurs propres conditions d'utilisation et de confidentialité.

Mesure d'audience

Sous réserve de votre consentement, des statistiques anonymisées peuvent être établies pour améliorer le site. Aucun profilage publicitaire.

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Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne par OVH.

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Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez des droits suivants :

  • droit d'accès, de rectification et d'effacement ;
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  • droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Pour les exercer : contact@ndbellegarde.fr ou par courrier à l'établissement, en justifiant de votre identité. Réclamation possible auprès de la CNIL — www.cnil.fr.

Dernière mise à jour : juillet 2026.